1. Présentation du site :
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N. , les présentes mentions (« CGV ») ont pour objet de régir l’ensemble des droits et obligations des parties dans le cadre de toutes opérations conclues à titre onéreux sur les sites yann-lephay.com et methodesansechec.com.
Les sites yann-lephay.com et methodesansechec.com sont la propriété exclusive de la société YANN LEPHAY, dont le siège social se situe au 53 Avenue Charles de Gaulle, 57530 COURCELLES-CHAUSSY. Immatriculé sous le numéro 899650204.
Informations légales :
Statut du propriétaire : societe
Nom de la Société : LEPHAY Yann
Adresse : 53 Avenue Charles de Gaulle, 57530 COURCELLES-CHAUSSY
SIREN : 899650204
Adresse de courrier électronique : info@yann-lephay.com
Le Créateur du site est : Yann Lephay
Le Responsable de la publication est : Yann Lephay
Contactez le responsable de la publication : info@yann-lephay.com
Le responsable de la publication est une personne morale
Le Webmaster est : Yann Lephay
Contactez le Webmaster : info@yann-lephay.com
L’hebergeur du site est : Société LearnyBox SARL, dont le siège social est situé au 233 rue du Bosquet, 30320 Poulx (France)
2. Description des services fournis :
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Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur les sites yann-lephay.com et methodesansechec.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations proposées sur les sites yann-lephay.com et methodesansechec.com sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
3. Propriété intellectuelle et contrefaçons :
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Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l'email : info@yann-lephay.com.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
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5. Protection des biens et des personnes - gestion des données personnelles :
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé : remyjupille.com
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